Mentions légales

Le site Internet www.agencebee.com (le Site) est la propriété de l'Agence Bee.

 

Il a été conçu et réalisé par l'Agence Bee, maintenu, actualisé par Noah MASSY BRAVY.

​

Tout Internaute accepte l’ensemble des dispositions de la présente charte du site et s’engage à les respecter. L’Internaute s’engage d’ores et déjà à faire des informations contenues sur le site un usage personnel et non commercial.

 

​

Propriété Intellectuelle

 

Le Site constitue une œuvre dont l'Agence Bee est l’auteur au sens des articles L111.1 et suivants du Code de propriété intellectuelle.

 

Tout Internaute s’engage à ne pas les utiliser et à ne pas permettre à quiconque d’utiliser ces contenus à des fins illégales.

 

Toute représentation ou reproduction, totale ou partielle, permanente ou temporaire, sur tout support, et par quelque procédé que ce soit (notamment par voie de framing*), de l’un ou l’autre des éléments du Site, sans l’accord préalable et exprès de l'Agence Bee est interdite, et constitue un acte de contrefaçon, qui pourra entraîner des condamnations civiles et/ou pénales.

 

Aucun lien hypertexte vers le Site ne peut être installé sans l’accord préalable et exprès de l'Agence Bee.

​

*action de capter le contenu de pages d’un site Internet pour le transférer sur son propre site Internet par le biais d’un lien hypertexte, en faisant apparaître ledit contenu comme le sien.

 

 

Protection des données personnelles

L’Internaute peut déposer certaines données personnelles lorsqu’il souhaite poser une question ou poster un commentaire. Les données ainsi déposées sont obligatoires pour que l'Agence Bee puisse lui répondre.

​

L'Agence Bee se réserve le droit de conserver ces données de manière à proposer, le cas échéant, à l’Internaute, ses offres commerciales.

​

L'Agence Bee s’engage à respecter les dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, modifiée.

​

​

Responsabilité

L'Agence Bee décline toute responsabilité quant aux éventuels dysfonctionnements pouvant survenir sur le Site et entraîner une indisponibilité de l’accès aux informations produites sur le Site.

​

La présence de liens hypertextes présents sur le Site ne crée pas une solidarité de responsabilité entre l'Agence Bee et les propriétaires des autres sites, quant au contenu des sites sur lesquels est redirigé l’Internaute.

L'Agence Bee ne peut garantir l’exhaustivité des informations présentes sur le Site. De la même manière, l'Agence Bee ne peut garantir l’absence de modification par un tiers (intrusion, virus).

​

En outre, l’Internaute est seul responsable de l’utilisation qu’il fait du contenu du Site. Sauf faute grave exclusive de l'Agence Bee sa responsabilité ne peut être engagée pour des dommages directs et indirects liés à l’utilisation des informations produites sur le Site.